Commission de services policiers d’Ottawa

 

Ordre du jour 34

 

24 juillet 2017, 16 h

 

Salle Champlain

Krista Ferraro, Directrice exécutive

(613) 560-1270

Krista.Ferraro@ottawa.ca

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Membres de la commission:

 

Président: Conseiller E. El-Chantiry

Membres: Conseillère A. Hubley, C. Nicholson, L.A. Smallwood, Conseiller T. Tierney, S. Valiquet

 

L’interprétation simultanée est offerte dans les deux langues officielles pour toute question à l’ordre du jour si la demande est faite au moins 24 heures à l’avance en téléphonant au service d’information de la commission visé.

 

RATIFICATION DE L’ORDE DU JOUR

 

(L’ajout de nouveaux points nécessitera une renonciation aux règles de procédures)

 

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie l’ordre du jour de la réunion du 24 juillet 2017.

 

 


 

 

RATIFICATION DU PROCÈS-VERBAL

Procès-verbal du 26 juin 2017

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie le procès-verbal de la réunion du 26 juin 2017.

 

 

 

DÉCLARATIONS D'INTÉRÊT

 

 

DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS

 

 

POINTS À L’ORDRE DU JOUR

 

1.

RAPPORT VERBAL DU CHEF

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

2.

RAPPORT D’ETAPE SEMESTRIEL SUR LE PLAN D’AFFAIRES DE 2016-2018

 

Rapport du chef de police

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

3.

RAPPORT SUR LE RENDEMENT : DEUXIÈME TRIMESTRE 2017

 

Rapport du chef de police

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

4.

RAPPORT SUR LES PLAINTES DU DEUXIÈME TRIMESTRE 2017 - PARTIE V, LOI SUR LES SERVICES POLICIERS

 

Rapport du chef de police

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

5.

RAPPORT D’ÉTAPE DES SERVICES JURIDIQUES – DEUXIÈME TRIMESTRE DE 2017

 

Rapport de l'avocat de la Commission

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

6.

RAPPORT D'ÉTAPE SUR LES EXIGENCES DE SURVEILLANCE DU RENDEMENT DE LA COMMISSION : DEUXIÈME TRIMESTRE 2017

 

Rapport de la directrice exécutive

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

7.

DEMANDES ET REQUÊTES DE LA COMMISSION EN SUSPENS: RAPPORT POUR JUILLET 2017

 

Rapport de la directrice exécutive

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

8.

LETTRES DE MENTION ÉLOGIEUSE

 

Rapport du chef de police

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

AUTRES QUESTIONS

 

 

EXAMEN DE LA MOTION VISANT À DÉLIBÉRER À HUIS CLOS

 

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa lève la séance en ce qui concerne la réunion publique et délibère à huis clos afin de discuter de questions confidentielles ayant trait aux matières juridiques et au personnel conformément à l’alinéa 35(4)(b) de la Loi sur les services policiers.

 

 

LEVÉE DE LA SÉANCE

 

 

PROCHAINE RÉUNION

 

Réunion ordinaire - 25 septembre 2017

Nota :   Veuillez noter que toute présentation écrite ou orale (accompagnée de votre nom, mais sans vos coordonnées) sera versée aux dossiers publics et sera mise à la disposition du Conseil municipal et de la population.