Commission de services policiers d’Ottawa

 

Ordre du jour 40

 

18 décembre 2017, 16 h

 

Salle Champlain

Krista Ferraro, Directrice exécutive

(613) 560-1270

Krista.Ferraro@ottawa.ca

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Membres de la commission:

 

Président: Conseiller E. El-Chantiry

Vice-président: L. A. Smallwood

Membres: Conseillère A. Hubley, C. Nicholson, Conseiller T. Tierney, S. Valiquet

 

L’interprétation simultanée est offerte dans les deux langues officielles pour toute question à l’ordre du jour si la demande est faite au moins 24 heures à l’avance en téléphonant au service d’information de la commission visé.

 

ACTIVITÉS CÉRÉMONIALES / ANNONCES

 

1.

DÉSIGNATION EMPLOYEUR DE L'ONTARIO - PRÉSENTATION AU CHEF BORDELEAU PAR M. STEVE GEORGOPOULOS, MEMBRE, COMITÉ CONSULTATIF DU CONSEIL PROVINCIAL DE PARTENARIATS

 


 

RATIFICATION DE L’ORDE DU JOUR

 

(L’ajout de nouveaux points nécessitera une renonciation aux règles de procédures)

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie l’ordre du jour de la réunion du 18 décembre 2017.

 

 

RATIFICATION DU PROCÈS-VERBAL

 

Procèss-verbal du 27 novembre 2017

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie le procès-verbal de la réunion du 27 novembre 2017.

 

 

DÉCLARATIONS D'INTÉRÊT

 

RÉUNIONS DES COMITÉS: RAPPORTS DES PRÉSIDENTS DES COMITÉS ET PROCÈS-VERBAUX

 

Comité des ressources humaines - Procès-verbal ébauche du 24 novembre 2017

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS

 

POINTS À L’ORDRE DU JOUR

 

1.

RAPPORT VERBAL DU CHEF DE POLICE

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

2.

ACHAT D’ARMES À IMPULSIONS

 

Rapport du chef

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve l’achat de 140 armes à impulsions (modèle x2) du fournisseur exclusif M.D. Charlton Co. Ltd, au coût de 265,290.20 $ à l'exclusion des taxes.

 

 

3.

FONDS DISCRÉTIONNAIRES DE LA COMMISSION: RAPPORT ANNUEL 2017

 

Rapport de la Directrice exécutive

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

4.

NOMINATION D’AGENT SPÉCIALE : SERVICE DE POLICE D’OTTAWA - BOISVERT

 

Rapport du chef

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve le renouvellement de la désignation, à titre d’agent spécial, André BOISVERT, inscrit en l’application de l’article 53 de la Loi sur les services policiers et conformément aux conditions énoncées au formulaire d’approbation de nomination ci-joint.

 

 

5.

NOMINATION D’AGENT SPÉCIALE : SERVICE DE POLICE D’OTTAWA - SPLIT

 

Rapport du chef

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve le nomination, à titre d’agent spéciale, Benjamin SPLIT en application de l’article 53 de la Loi sur les services policiers et conformément aux conditions énoncées dans le formulaire d’approbation de nomination.

 

 

6.

MISE À JOUR TRIMESTRIELLE SUR L’INITIATIVE D’AMÉLIORATION DES SERVICES

 

Rapport du chef

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

7.

RAPPORT SUR LES ENQUÊTES DE LA U.E.S.

 

Rapport du chef

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

8.

DEMANDES ET REQUÊTES DE LA COMMISSION EN SUSPENS: RAPPORT POUR DECEMBRE 2017

 

Rapport de la directrice exécutive

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

9.

LETTRES DE MENTION ÉLOGIEUSE

 

Rapport du chef

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

AUTRES QUESTIONS

 


 

EXAMEN DE LA MOTION VISANT À DÉLIBÉRER À HUIS CLOS

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa lève la séance en ce qui concerne la réunion publique et délibère à huis clos afin de discuter de questions confidentielles ayant trait aux matières juridiques et au personnel conformément à l’alinéa 35(4)(b) de la Loi sur les services policiers.

 

 

LEVÉE DE LA SÉANCE

 

PROCHAINE RÉUNION

Réunion ordinaire – lundi, 29 janvier 2018 – 16 h

 

Nota :   Veuillez noter que toute présentation écrite ou orale (accompagnée de votre nom, mais sans vos coordonnées) sera versée aux dossiers publics et sera mise à la disposition du Conseil municipal et de la population.